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CONDITIONS GENERALES DE VENTE



PREAMBULE
Les présentes conditions générales de vente « CGV », ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles l’association « LE FUTÉ LUMINEUX », association loi du 1er juillet 1901, enregistrée au Répertoire National des Associations « RNA » sous le numéro W044006972 vend des stages et ce sans but lucratif.

1. MODALITÉS D’INSCRIPTION
L'inscription à un stage implique de fait l'adhésion (sans frais supplémentaire) à l'association.

2. MODIFICATION DU DEROULEMENT DU STAGE
Le contenu du stage et les horaires du stage peuvent être modifiés sans préavis notamment en raison des conditions météorologiques.

3. ANNULATION PAR LE STAGIAIRE
Le stagiaire peut annuler sa participation au stage dans les conditions suivantes :
- 15 jours ou plus avant la date du début du stage : l’association remboursera au stagiaire 100% de son paiement.
Toute annulation dans les 14 jours avant la date du début du stage : aucun remboursement.

4. ANNULATION PAR L’ASSOCIATION
En cas d’annulation du stage, les stagiaires sont intégralement remboursés.